BLEUGATSH

Documents légaux

Lutte contre le blanchiment et vérification d’identité

Cette politique explique comment BLEUGATSH prévient l’utilisation de son service à des fins de blanchiment de capitaux, de financement du terrorisme, de financement de la prolifération des armes de destruction massive, de fraude ou de contournement des sanctions internationales. Elle décrit ce que nous vérifions, pourquoi nous le vérifions, ce que nous pouvons vous demander et ce qui se passe lorsqu’une opération doit être examinée.

Article 1 — Notre engagement

BLEUGATSH TRADE OÜ (« BLEUGATSH ») considère la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (« LCB-FT ») comme une priorité absolue. Un service d’envoi d’argent rapide et simple n’est durable que s’il est sûr : pour nos clients, pour leurs proches, pour nos partenaires et pour les pays d’envoi comme de destination.

BLEUGATSH applique une approche fondée sur les risques : l’intensité des vérifications dépend du profil du client, du montant et de la fréquence des envois, du moyen de paiement, du pays et de la nature de chaque opération.

La direction de BLEUGATSH approuve la présente politique, en contrôle l’application et la revoit au moins une fois par an, ainsi qu’à chaque évolution significative de la réglementation, du service ou des risques identifiés.

Article 2 — Cadre réglementaire

BLEUGATSH conçoit son dispositif pour respecter, selon leur champ d’application :

  • la réglementation européenne en matière de LCB-FT, notamment les directives européennes anti-blanchiment et leurs textes de transposition, ainsi que le règlement (UE) 2024/1624 à compter de son entrée en application ;
  • le règlement (UE) 2023/1113 sur les informations accompagnant les transferts de fonds et de certains crypto-actifs ;
  • la loi estonienne relative à la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme, BLEUGATSH étant une société de droit estonien ;
  • les mesures restrictives (sanctions) adoptées par l’Union européenne et les Nations unies ;
  • les textes applicables dans l’UEMOA, notamment la loi uniforme relative à la LBC/FT/FP et les règles de la BCEAO applicables aux paiements PI-SPI, pour la partie versement.

[Statut réglementaire de BLEUGATSH, autorité de supervision et cellule de renseignement financier compétente : à préciser avant l’ouverture du service réel.]

Lorsque les règles de plusieurs pays s’appliquent à un même envoi, BLEUGATSH applique la plus exigeante.

Article 3 — Ce que nous refusons

BLEUGATSH n’accepte pas, et met fin à toute relation dès qu’il en a connaissance :

  • les fonds provenant d’une infraction (trafic, fraude, corruption, fraude fiscale, escroquerie, vol, etc.) ;
  • les envois destinés à financer une activité terroriste, la prolifération des armes de destruction massive ou toute activité illégale ;
  • les clients ou bénéficiaires visés par une mesure de gel des avoirs ou d’interdiction ;
  • les comptes ouverts sous une fausse identité, avec les documents d’une autre personne, ou utilisés pour le compte d’un tiers non déclaré (« prête-nom ») ;
  • les opérations fractionnées volontairement pour rester sous les plafonds ou éviter des vérifications ;
  • les activités commerciales ou professionnelles non déclarées réalisées sous couvert d’envois personnels ;
  • les paiements par crypto-actifs provenant de services de mixage, de plateformes non régulées à haut risque ou d’adresses liées à des activités illicites.

Article 4 — Connaissance du client : à l’ouverture du compte

Avant tout envoi en mode réel, chaque client est identifié et son identité est vérifiée, quel que soit le montant. BLEUGATSH n’applique aucune exemption fondée sur un faible montant.

Informations recueillies :

  • nom(s) et prénom(s) tels qu’ils figurent sur la pièce d’identité ;
  • date et lieu de naissance, nationalité ;
  • adresse de résidence et pays de résidence ;
  • adresse e-mail et numéro de téléphone, tous deux vérifiés ;
  • le cas échéant, profession ou activité, et objet attendu de la relation (aide familiale, études, santé, événement, etc.).

Vérification :

  • photographie d’une pièce d’identité officielle en cours de validité, avec contrôle de son authenticité (format, éléments de sécurité, cohérence des données) ;
  • contrôle de présence (selfie ou courte vidéo) permettant de s’assurer que la personne est bien vivante, présente et titulaire du document ;
  • le cas échéant, justificatif de domicile de moins de trois mois.

La vérification est réalisée avec l’aide d’un prestataire spécialisé [Sumsub ou autre prestataire retenu]. La décision finale d’accepter un client appartient à BLEUGATSH.

Le client est également protégé par une double authentification obligatoire (application d’authentification ou SMS), qui limite les risques d’usurpation de compte.

Article 5 — Bénéficiaire effectif et action pour compte propre

Le service est réservé aux personnes physiques agissant pour leur propre compte. En confirmant un envoi, le client déclare que les fonds lui appartiennent et qu’il n’agit pas pour le compte d’une autre personne.

Si BLEUGATSH a des raisons de penser que le client agit pour un tiers, il peut demander l’identité de ce tiers et l’origine des fonds, suspendre les envois ou mettre fin à la relation.

Article 6 — Les bénéficiaires des envois

Pour chaque bénéficiaire, BLEUGATSH enregistre son nom complet, son pays et son alias PI-SPI. L’alias est vérifié auprès de PI-SPI avant le premier envoi ; lorsque c’est possible, le nom du titulaire de l’alias est comparé au nom saisi par le client.

Les bénéficiaires sont filtrés sur les listes de sanctions, au même titre que les clients.

Un nombre inhabituel de bénéficiaires différents, ou un même bénéficiaire recevant des fonds de nombreux clients sans lien apparent, constitue un signal d’alerte qui peut entraîner un examen.

Article 7 — Niveaux de vigilance

BLEUGATSH attribue à chaque client un niveau de risque, réévalué en continu en fonction de son comportement. Trois niveaux de vigilance s’appliquent :

  • vigilance standard : identification et vérification complètes, suivi automatique de toutes les opérations ;
  • vigilance renforcée : informations et justificatifs supplémentaires (origine des fonds, source du patrimoine, objet des envois, relation avec les bénéficiaires), validation par le responsable de la conformité, suivi plus fréquent ;
  • refus ou fin de relation : lorsque le risque ne peut pas être maîtrisé ou que le client ne fournit pas les éléments demandés.

La vigilance renforcée s’applique notamment :

  • aux personnes politiquement exposées, à leurs proches et aux personnes qui leur sont étroitement associées ;
  • aux opérations en lien avec un pays tiers à haut risque au sens de la liste de la Commission européenne, ou faisant l’objet d’un appel à la vigilance du Groupe d’action financière (GAFI) ;
  • aux opérations inhabituellement élevées ou complexes, ou sans justification économique apparente ;
  • lorsque des doutes existent sur la véracité ou la pertinence des informations fournies.

Article 8 — Personnes politiquement exposées

Une personne politiquement exposée (« PPE ») est une personne qui exerce ou a exercé une fonction publique importante : chef d’État ou de gouvernement, ministre, parlementaire, membre d’une cour suprême ou constitutionnelle, dirigeant de banque centrale, ambassadeur, officier général, dirigeant d’entreprise publique, dirigeant de parti politique, etc. Sont également concernés les membres de sa famille proche et ses proches associés.

Les clients sont filtrés automatiquement sur les bases de PPE lors de la vérification d’identité puis régulièrement. Un client PPE peut utiliser le service, mais son entrée en relation est soumise à l’accord du responsable de la conformité et à une vigilance renforcée, notamment sur l’origine des fonds.

Le client informe BLEUGATSH s’il devient PPE, ou proche d’une PPE, en cours de relation.

Article 9 — Sanctions internationales et gel des avoirs

BLEUGATSH vérifie que ni le client ni le bénéficiaire ne figurent sur les listes de sanctions financières, notamment celles de l’Union européenne et des Nations unies, ainsi que, le cas échéant, sur les listes nationales applicables [listes complémentaires à préciser].

Ce filtrage a lieu à l’ouverture du compte, lors de l’ajout de chaque bénéficiaire, avant chaque versement et à chaque mise à jour des listes.

En cas de correspondance confirmée, BLEUGATSH bloque immédiatement les fonds et les opérations concernés, conformément à ses obligations de gel des avoirs, et en informe les autorités compétentes. Les fonds gelés ne peuvent être ni versés ni restitués sans autorisation de l’autorité.

En cas de simple homonymie, l’envoi est suspendu le temps de la levée du doute ; le client peut être invité à fournir des informations complémentaires.

Seuls les pays de l’UEMOA sont servis comme destinations. BLEUGATSH n’accepte pas de clients résidant dans un pays soumis à des sanctions globales ou figurant sur la liste des pays tiers à haut risque [liste des pays d’émission acceptés à préciser].

Article 10 — Origine des fonds et cohérence des opérations

BLEUGATSH doit comprendre d’où viennent les fonds envoyés et s’assurer que les opérations sont cohérentes avec ce qu’il sait du client.

Selon les montants, la fréquence ou le profil, nous pouvons demander :

  • des bulletins de salaire, un avis d’imposition, un justificatif de pension ou d’allocation ;
  • un relevé bancaire montrant l’origine des fonds ;
  • un justificatif d’une épargne, d’une vente (immobilier, véhicule), d’un héritage ou d’une donation ;
  • pour les crypto-actifs, des éléments sur leur acquisition (plateforme d’achat, historique) ;
  • un justificatif de l’objet de l’envoi (frais de scolarité, frais médicaux, achat, cérémonie, etc.) et du lien avec le bénéficiaire.

Ces demandes ne sont pas une accusation : elles sont imposées par la réglementation. Tant que les éléments ne sont pas fournis, les envois concernés peuvent rester suspendus.

Article 11 — Contrôles propres à chaque moyen de paiement

Carte bancaire, Apple Pay, Google Pay :

  • la carte doit être au nom du client ; les cartes prépayées anonymes sont refusées ;
  • authentification forte 3-D Secure obligatoire ;
  • détection des paiements multiples pour un même envoi, des cartes multiples utilisées par un même client et des contestations.

Virement bancaire :

  • le virement doit provenir d’un compte au nom du client ; le nom du payeur est comparé automatiquement au nom vérifié du client ;
  • la référence unique et le montant exact sont obligatoires ;
  • tout virement émanant d’un tiers, d’un montant différent ou reçu hors délai est examiné par l’équipe et, le cas échéant, retourné à l’émetteur.

Crypto-actifs stables (USDT, USDC) :

  • adresse de dépôt unique pour chaque envoi, montant et réseau imposés ;
  • analyse de l’origine des fonds sur la blockchain par notre prestataire d’encaissement ou un outil spécialisé, afin de détecter les fonds liés à des activités illicites, à des services de mixage ou à des adresses sanctionnées [outil d’analyse à préciser] ;
  • informations sur l’émetteur et le bénéficiaire du transfert recueillies et conservées conformément au règlement (UE) 2023/1113 ;
  • tout dépôt partiel, incohérent ou reçu après expiration est examiné avant toute suite.

Dans tous les cas, un paiement n’est considéré comme reçu qu’après relecture auprès du prestataire concerné.

Article 12 — Plafonds

Des plafonds réduisent l’exposition aux risques et à la fraude :

  • 2 000 000 XOF reçus au maximum par envoi ;
  • 3 000 000 XOF reçus au maximum sur 24 heures glissantes ;
  • 10 envois au maximum sur 24 heures glissantes ;
  • 3 envois au maximum simultanément en attente de paiement ;
  • un nombre limité de tentatives par heure.

Ces plafonds peuvent être abaissés pour un client présentant un risque plus élevé, ou relevés sur demande après vigilance renforcée. Le fractionnement volontaire d’une opération pour contourner les plafonds est interdit et constitue un motif de signalement.

Article 13 — Surveillance des opérations

Toutes les opérations sont surveillées en continu, à l’aide de règles automatiques et d’un examen humain. La surveillance porte notamment sur :

  • les montants, la fréquence et l’évolution des envois par rapport au profil déclaré ;
  • la multiplication des bénéficiaires ou des moyens de paiement ;
  • les incohérences entre l’identité du client, celle du payeur et l’appareil ou la localisation de connexion ;
  • les comportements typiques des escroqueries dont nos clients peuvent être victimes (premier envoi important vers un bénéficiaire récent, urgence inhabituelle, etc.) ;
  • les liens entre comptes (mêmes coordonnées, mêmes bénéficiaires, mêmes appareils).

Les critères précis de détection sont confidentiels et ne sont pas publiés, afin de ne pas faciliter leur contournement.

Lorsqu’une alerte est déclenchée, l’envoi est placé « En vérification ». Aucun versement n’a lieu tant que l’analyse n’est pas terminée. L’analyste peut contacter le client, demander des justificatifs, puis poursuivre l’envoi, le rembourser ou le bloquer.

Article 14 — Informations transmises avec chaque envoi

Conformément aux règles sur la traçabilité des transferts de fonds, chaque versement PI-SPI est accompagné des informations nécessaires sur le donneur d’ordre (BLEUGATSH pour le compte du client, avec la référence de l’envoi) et sur le bénéficiaire (nom et alias), dans les formats prévus par PI-SPI.

BLEUGATSH conserve, pour chaque envoi, l’identité complète du client, celle du bénéficiaire, le montant, les dates, le moyen de paiement et les références des prestataires, de façon à pouvoir répondre à toute demande légitime d’un établissement participant ou d’une autorité.

Article 15 — Déclaration de soupçon

Lorsque BLEUGATSH sait, soupçonne ou a de bonnes raisons de soupçonner qu’une opération ou une tentative d’opération est liée au blanchiment de capitaux, au financement du terrorisme ou à une autre infraction, il est légalement tenu d’adresser une déclaration à la cellule de renseignement financier compétente [Rahapesu Andmebüroo (FIU Estonie) ou autre autorité à préciser].

La loi interdit de révéler au client concerné, ou à un tiers, l’existence d’une déclaration ou d’une analyse en cours. C’est pourquoi BLEUGATSH peut être amené à suspendre ou refuser une opération sans pouvoir en donner le motif.

Les déclarations sont faites de bonne foi ; elles ne constituent pas une accusation et sont protégées par la loi.

Article 16 — Suspension, refus et fin de relation

BLEUGATSH peut, à tout moment :

  • refuser l’ouverture d’un compte ;
  • suspendre ou refuser un envoi ;
  • limiter les fonctionnalités d’un compte (plafonds réduits, moyens de paiement restreints) ;
  • mettre fin à la relation d’affaires,

lorsque les vérifications ne peuvent pas être menées à bien, que le client ne fournit pas les éléments demandés dans le délai indiqué, ou que le risque est jugé inacceptable.

Lorsque la relation prend fin pour ces raisons, les fonds reçus sont restitués par le moyen de paiement d’origine, sauf lorsqu’une autorité impose leur blocage.

Article 17 — Mise à jour des informations

Les informations et documents de chaque client sont tenus à jour pendant toute la durée de la relation. Le client s’engage à signaler sans délai tout changement (adresse, nom, nationalité, situation professionnelle, statut de PPE).

BLEUGATSH demande une nouvelle vérification lorsque la pièce d’identité expire, lorsque le profil de risque change, et périodiquement selon le niveau de risque du client.

Article 18 — Conservation des données

Les documents et informations recueillis au titre de la LCB-FT, ainsi que les données relatives à chaque opération, sont conservés pendant cinq ans à compter de la fin de la relation d’affaires ou de la date de l’opération, ou pendant toute durée plus longue imposée par la loi ou par une autorité.

Ils sont conservés de manière sécurisée, avec un accès limité aux seules personnes habilitées, et traités conformément à la politique de confidentialité. À l’issue de la durée de conservation, ils sont supprimés.

Article 19 — Organisation interne et contrôle

BLEUGATSH a désigné un responsable de la conformité LCB-FT [nom à préciser], rattaché à la direction et doté des moyens et de l’indépendance nécessaires. Il est le point de contact des autorités et décide des déclarations de soupçon.

L’accès aux outils d’administration est organisé par rôles (propriétaire, administrateur, opérations, conformité, support, lecture seule). Seuls les rôles habilités peuvent valider un envoi en vérification ou consulter des documents d’identité. Chaque action est soumise à une double authentification récente et enregistrée dans un journal d’audit.

Les collaborateurs sont formés à la LCB-FT à leur arrivée puis au moins une fois par an. Les procédures internes sont documentées, et leur bonne application est contrôlée régulièrement, notamment par une revue indépendante annuelle [à organiser].

Une évaluation des risques de l’entreprise (cartographie des risques par client, produit, moyen de paiement et pays) est tenue à jour et revue au moins une fois par an.

Article 20 — Coopération avec les autorités et les partenaires

BLEUGATSH coopère pleinement avec les autorités judiciaires, de supervision et de renseignement financier, dans le cadre de la loi.

BLEUGATSH s’assure que ses prestataires d’encaissement, de vérification d’identité et de versement appliquent eux-mêmes des dispositifs LCB-FT adaptés. Les informations nécessaires peuvent être échangées avec eux dans la mesure permise par la réglementation et par la politique de confidentialité.

Article 21 — Vos obligations en tant que client

En utilisant BLEUGATSH, vous vous engagez à :

  • fournir des informations exactes et des documents authentiques ;
  • utiliser exclusivement des fonds d’origine licite qui vous appartiennent ;
  • payer uniquement avec des moyens de paiement à votre nom ;
  • ne pas fractionner vos opérations pour contourner les plafonds ;
  • répondre dans les délais aux demandes d’informations ou de justificatifs ;
  • nous informer de tout changement de situation ;
  • ne pas prêter votre compte et ne jamais effectuer un envoi à la demande d’une personne que vous ne connaissez pas.

Article 22 — Protégez-vous contre les escroqueries

Les fraudeurs cherchent souvent à utiliser des personnes de bonne foi pour faire circuler de l’argent (« mules financières ») ou pour obtenir des envois. Méfiez-vous si l’on vous demande :

  • de recevoir de l’argent puis de le renvoyer à quelqu’un d’autre, contre une commission ;
  • de payer pour obtenir un emploi, un prêt, un visa, un colis, un gain ou un héritage ;
  • d’effectuer un envoi en urgence à une personne rencontrée en ligne ;
  • de communiquer vos codes de connexion ou de vérification.

En cas de doute, n’effectuez pas l’envoi et contactez notre assistance. Un envoi crédité est irrévocable.

Article 23 — Contact

Pour toute question relative à cette politique : rubrique Assistance de l’Espace client ou blanchard@bleugatshpay.com. Responsable de la conformité : [nom et adresse de contact dédiée à préciser]. BLEUGATSH TRADE OÜ — [adresse du siège à compléter].

Version du 16 novembre 2026 — document en cours de validation juridique.